Conditions pour la comptabilisation au bilan
Actif disponible. Trésorerie toujours et postes rattachés pour qu'ils ne sont pas tenus à longue tèrme (voir 959 al.3).
Existence, justification
Extrait de compte, confirmation de solde et extrait de titres/dépot
Evaluation
- Trésorerie à la valeur nominale
- Autres positions aux coûts d'acquisition (960a al.1)
- Lors des évaluations subséquentes une évaluation au cours du jours ou au prix courant à la date du bilan est possible (960b al.1)
- Des pertes de valeurs sont à comptabiliser par le biais de corrections de valeur (960a al.3), si le prix courant est inférieur à la valeur d'acquisition, l'évaluation doit être faite à la valeur courante plus basse (principe de la valeur la plus basse)
Particularités / Remarques
- Au cas d'une évaluation supérieure à la valeur d'acquisition, tous les actifs du même poste du bilan doivent être évalués au prix courant. Cette méthode d'évaluation doit être indiquée dans l'annexe. La valeur totale des actifs ayant un prix courant observable fait apparaître séparément la valeur des titres et celle des autres actifs (960b al.1).
- Lorsque des actifs sont évalués au cours du jour ou au prix courant, une correction de valeur - à la différence avec la valeur d'acquisition - peut être constituée à charge du compte de résultat afin de tenir compte de la fluctuation des cours. Le montant total des réserves de fluctuation doit apparaître séparément dans le bilan ou dans l'annexe (960b al.2).
- Une réserve de fluctuation n'est cependant pas autorisée si elle conduit à la comptabilisation d'une valeur inférieure au coût d'acquisition ou, si elle est plus bas, au cours boursier (960b al.2).
| Valeur d'acquisition | 1000 |
| Valeur boursière à la date du bilan 1 | 1200 |
| Réserves de fluctuation de cours | -200 |
| Valeur boursière à la date du bilan 2 | 1100 |
| Valeur nette à la date du bilan 2 | 900 |
| Dissolution réserve de fluctuation (à la valeur d'acquisition) | 100 |
| Valeur nette à la date du bilan 2 après correction | 1000 |
Indications obligatoires au niveau du compte de résultat; le cas échéant et lors d'une importance relative (958c al.1 4) à respecter
- Charges et produits financiers doivent être indiqués séparément (959b al.2 7)
Indications obligatoires au niveau de l'annexe; le cas échéant et lors d'une importance relative (958c al.1 4) à respecter
- Indication du choix de l'évaluation au prix courant (960b al.1)
- Indication du montant de la réserve de fluctuation, si celle-ci n'est pas déjà présentée séparément au niveau du bilan (960b al.2)
Swiss GAAP RPC-fondamentales
- Les principes d'évaluation doivent être mentionnés dans l'annexe (RPC 2,6)
- Au cas de différences d'évaluation, des impôts différés sur le bénéfice devront être pris en considération (RPC 2,17)
- Les titres de l'actif circulant doivent toujours être évalués aux valeurs actuelles (RPC 2,7) - sauf si aucune valeur actuelle n'est connue ou ne peut être fixée, seulement dans cette éventualité l'évaluation est faite à la valeur d'acquisition diminuée d'éventuelles dépréciations (RPC 2,19)
- Les liquidités et de moyens de paiement équivalentes sont toujours dans l'actif circulant (RPC-CC 16)
- Une réserve de fluctuation dans le sens du droit comptable n'existe pas, celle-ci est non plus à confondre avec la réserve de fluctuation selon RPC 26,15
Autres indications