Principes


En règle générale, les éléments de l'actif et les dettes sont évalués individuellement
s'ils sont importants et qu'en raison de leur similitude, ils ne sont habituellement pas regroupés.

L'évaluation doit être prudente, mais ne doit pas empêcher une appréciation fiable de la situation économique de l'entreprise.

Lorsque des indices concrets laissent supposer que des actifs sont surévalués ou que des provisions sont insuffisantes, les valeurs doivent être vérifiées et, le cas échéant, adaptées.


L'évaluation des actifs en général:

  1. Lors de sa première comptabilisation, un actif est évalué au plus à son coût d'acquisition ou à son coût de revient.
  2. Lors des évaluations subséquentes, la valeur de l'actif ne peut être supérieure à son coût d'acquisition ou à son coût de revient.
    • Les dispositions relatives à certaines catégories d'actifs sont réservées
  3. Les pertes de valeur dues à l'utilisation de l'actif et au facteur de temps sont comptabilisées par le biais des amortissements -
  4. celles dues à d'autres facteurs, par le biais de corrections de valeur.
Les corrections de valeur et les amortissements sont calculés conformément aux principes généralement admis dans le commerce. Ils sont imputés directement ou indirectement sur l'actif visé, à charge du compte de résultat; leur comptabilisation au passif est prohibée.


Réserves latentes:

Des amortissements et corrections de valeur supplémentaires peuvent être opérés à des fins de remplacement et pour assurer la prospérité de l'entreprise à long terme. L'entreprise peut, pour les mêmes motifs, renoncer à dissoudre des amortissements ou des corrections de valeur qui ne sont plus justifiés. > Sous réserve des dispositions de transparence, voir en particulier l'annexe aux comptes annuels

 


Swiss GAAP RPC

Concepts d'évaluation autorisés des actifs et des dettes:

  • Le principe de l'évaluation individuelle des actifs et des dettes s'applique aux états financiers. Des actifs et des dettes de même nature et de même qualité peuvent exceptionnellement être évalués globalement dans les états financiers. Sont de même nature et qualité par exemple: des créances avec la même durée et le même risque de perte ou groupe d'articles.
  • Les coûts d'acquisitions ou de revient comprennent tous les frais au moment de l'acquisition ou de la fabrication qui peuvent être affectés directement à la valeur patrimoniale. Les valeurs patrimoniales sont diminuées le cas échéant d'amortissements planifiés ou non planifiés (Impairment).

Juste valeur (Fair Value) - pour les actifs

  • Prix du jour (Current Cost) = Le prix qui devrait être versé à la date du bilan pour l'acquisition de l'actif dans la marche normale des affaires
  • Valeur de marché net (Net Selling Price oder Fair Value less Costs to Sell) = Le montant convenu pour la vente de l'objet entre des partenaires désireux de contracter et indépendants moins les coûts de mise à disposition
  • Valeur utile (Value in Use, Discounted Cash Flow) = La valeur escomptée des entrées et sorties futures de fonds à attendre de l'exploitation de l'actif, y compris une éventuelle valeur résiduelle à la fin de la durée d'utilisation
  • Valeur de liquidation = La meilleure réalisation possible des actifs de l'entreprise, compte tenu du temps qui reste à disposition,

Juste valeur (Fair Value) - pour les dettes

  • Prix du jour (Current Cost) = Le montant non escompté qui serait nécessaire pour acquitter la dette à la date du bilan
  • Valeur escomptée (Present Value) = La valeur escomptée de la sortie de fonds nette future

Principes d'évaluation, généralités (voir RPC 2):

  • Les principes d'évaluation appliqués orientent sur le coût d'acquisition ou de revient historique ou la juste valeur
  • Les principes d'évaluation des postes individuels doivent comprendre, selon la base d'évaluation choisie, la détermination et l'enregistrement systématiques des amortissements ainsi que des dépréciations d'actifs. Les changements des valeurs actuelles doivent être enregistrés dans le compte de résultat. L'enregistrement des modifications dans les fonds propres n'est autorisé que si cela est prévu par d'autres recommandations relatives à des thèmes spécifiques.